Ordre du jour

Etat de l'agriculture en Meuse en séance privée puis séance ouverte au public à 15h30

Communication

Budget - Engagement

Avis de la Chambre Régionale des Comptes

Affaires de caractère non budgétaire

Gestion administrative et financière

Procédure d'audits conjoints entre la Direction Interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse et le Conseil Général de la Meuse

Interventions économiques

Schéma Départemental de Développement Economique et de l'Emploi - 2009-2013

Education

Collèges Publics - Contrat d'objectifs avec les principaux....

Assemblées

Modification de l'article 82 du Règlement Intérieur du Conseil Général

Affaires de caractère budgétaire

Mission Aide & Appui aux collectivités

Positionnement du Conseil Général de la Meuse sur sa participation au Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de l'Othain

Dépendance - Handicap

Convention relative au versement d'une subvention de fonctionnement de la Maison départementale des personnes handicapées pour l'année 2009.

Convention relative aux relations entre la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie et le Conseil Général

Insertion et Développement social

Modification des critères de subvention des chantiers d'insertion meusiens

Gestion administrative et financière

Financement des travaux permettant aux établissements d'assurer la continuité de la prise en charge en mettant en place des moyens d'alimentation autonomes en énergie

Report de délai de validité d'arrêté d'octroi de subvention : EHPAD de Glorieux

Report de délai de validité de subventions : EHPAD de Vaucouleurs

Service Sécurité Exploitation

Approbation d'un barème horaire appliqué dans la procédure de dégâts au domaine public routier

SGA/SAJ

Délégation d'attribution du Conseil Général à son Président - Vente de résidus et produits métalliques usagés et de bois - Indemnités de sinistre afférentes aux contrats d'assurance

Mission Agriculture et Forêt

Approbation des documents d'aménagement des propriétés départementales forestières

Education

Collège Jacques Prévert de BAR LE DUC - analyse de sa situation budgétaire

Collèges publics - Tarifs des services annexes d'hébergement

Subventions départementales

Affaires culturelles et sportives

Matériel onéreux - Octroi d'une subvention au Cercle Nautique Verdunois

Environnement & Energie

Assainissement, Agence de l'Eau Rhin Meuse - contrats pluriannuels d'assainissement avec la Codecom du Pays de Montmédy et le Syndicat des Eaux du Soiron

Education

Collèges publics - Dotations de fonctionnement 2010

Budget

Budget - Engagement

Indemnité de responsabilité allouée aux régisseurs des régies d'avances et de recettes

Suite aux questions orales ou voeux d'urgence déposés lors d'une réunion antérieure

Insertion et Développement social

TIC et Insertion - Suite à la question orale de Mme BECQ-VINCI du 5 mars 2009

Interventions économiques

Mise aux normes de sécurité pour l'Hôtellerie - Suite au Voeu d'Urgence de M. Sylvain DENOYELLE du 2 avril 2009

Service Sécurité Exploitation

Village sans route départementale - Suite à la Question Orale de M. Roland JEHANNIN du 2 avril 2009

Suite aux voeux déposés lors d'une réunion antérieure

Mission Aide & Appui aux collectivités

Avenir des petites stations-service - Suite au voeu d’urgence déposé par M. Roland JEHANNIN du 2 avril 2009

Financement par la DGE des travaux d’accessibilité des bâtiments publics aux personnes à mobilité réduite - Suite au voeu déposé par M. Guy NAVEL le 2 avril 2009