ORDRE DU JOUR

Affaires de non caractère budgétaire

Insertion et Développement social

R.S.A. - Aide Personnalisée au Retour à l'Emploi

Interventions économiques

Sociétés d'économie mixte locales - rapport d'activités 2008

Environnement & Energie

Agence de l'Eau Rhin-Meuse - contrat pluriannuel d'assainissement, délégation de signature à la Commission Permanente

Assemblées

Représentation du Conseil Général au sein de l'Etablissement Public Départemental

d'Accompagnement Médico-Social de la Meuse (EPDAMS55)

Affaires de caractère budgétaire

Budget - Engagement

Régie du Musée de la Bière de Stenay

Régie du Musée de Sampigny

Interventions économiques

Syndicat Mixte Parc d'Activités Economiques de Velaines - budget prévisionnel 2009 complémentaire - avance de trésorerie

Education

Collèges Publics - Subventions complémentaires 2009

Collèges publics - Tarifs des services annexes d'hébergement

Transports

Acquisition d'un système de billettique

Subventions départementales

Environnement & Energie

Service d'Assistance Technique de l'Eau Rivières et Milieux Aquatiques : modification des critères de rémunération

Insertion et Développement social

Modification des critères de subvention des chantiers d'insertion meusiens

Budget

Budget - Engagement

Décision Modificative - Novembre 2009

Suite aux questions orales ou vœux d'urgence déposés lors d'une réunion antérieure

Mission Agriculture et Forêt

Réforme de l'O.N.F. - Suite aux vœux d'urgence de M. Serge NAHANT et de M. Roland JEHANNIN du 14 mai 2009